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 1. OBJET:

Les présentes conditions générales de vente déterminent les conditions
 dans lesquelles Valérie Desouche - Ma Maman La Fée- intervient auprès
 du client et les obligations réciproques des deux parties. 


2. NATURE DE LA PRESTATION :

Ma Maman la fée intervient au domicile du client dans le cadre d'une
 prestation de cours particulier de couture, avec pour objectif
 l'apprentissage par la pratique de la couture 
le cours est individuel, il a lieu au domicile du client

Le contenu du cours sera adapté en fonction du besoin du client,
Cette prestation devra cependant rester dans le cadre correspondant
 aux possibilités d'intervention telles que définies par l'agrément
 de services à la personne.


3. MODALITES D'INTERVENTION:

Les cours ont lieu au domicile du Client, le prestataire 
se déplace pour un cours particulier uniquement. il ne peut
 y avoir de cours avec plusieurs élèves.


Si le client ne dispose pas des outils nécessaires à la réalisation
 du projet (machine à coudre, ciseaux, mètre ruban), le prestataire
peut  les mettre à disposition du client pour le temps du cours.
4. PRIX:

4.1. prix horaire de base

Les cours sont facturés sur la base d'un prix horaire qui est
 indiqué sur le site internet
 http://ma.maman.la.fee.over-blog.com/ .

Le prix ne comprend pas les frais de déplacement
tels que prévus à l'article 5. ci-dessous.
4.2. durée des cours

Les cours durent au minimum 2h.
Le montant facturé correspond au tarif d'intervention
 horaire multiplié par le nombre d'heures du cours.
tout quart d'heure entamé est facturé.

4.3. fourniture des matériaux :

Le prix ne comprend pas la fourniture des matériaux 
nécessaires à la réalisation du projet. C'est au client de fournir les matérieux nécessaires.


Exceptionnellement, Ma Maman la fée peut fournir des matériaux
 pour la réalisation  de certains projets. Elle fournit alors un « kit »
 prêt  à l’emploi avec un choix de tissus proposés au client. 
Ces kits sont facturés au coût réel (prix d'achat
+ temps de préparation + charges)


5. ZONE D'INTERVENTION ET FRAIS DE DEPLACEMENT

Ma Maman la Fée se déplace chez les clients dans l'est de l'Ile de France
 (départements 75, 77, 94,93), dans la limite de 45 minutes
de trajet depuis Bussy st Georges (77600)
Les frais de déplacement sont à la charge du client sur la base 
du tarif présenté sur la page tarif du blog.
Ils sont établis en fonction du kilométrage de l'itinéraire le « plus rapide »
 défini par le site  www.viamichelin.fr ou selon les tarifs RATP.



6. OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE :

Ma Maman La fée s'engage à mettre à disposition du Client toutes
les compétences nécessaires à la bonne réalisation de l'objet du 
présent contrat. Il s'engage à réaliser la prestation selon les horaires
convenus, sous réserve des modifications demandées par le client.
Il s'engage a proposer une autre plage d'intervention sous un mois en
 cas de déplacement de cours de son fait.


Le prestataire s'engage à fournir au client en début d'année l'attestation
fiscale relevant les paiements établis l'année précédente  ouvrant droit
à réduction et/ou crédit d'impôt conformément à la loi sur les Services à la personne.


7. OBLIGATIONS DU CLIENT:

Le client s'engage à permettre la réalisation de la prestation les jours et selon les
modalités horaires convenues avec le prestataire, sous réserve des
modifications demandées.

 Il s'engage à prévenir 7 jours calendaires à l'avance le prestataire en cas
 d'impossibilité de réaliser la prestation. 
Pour toute annulation qui intervient moins de 7 jours avant la date du cours, 
le cours est facturé en totalité. 

Les bons cadeaux sont valables 1 an à compter de la date de la facture. 
Tout cours offert non réclamé dans cette période est non remboursable.

8. PAIEMENT DES PRESTATIONS:

Une facture est établie et présentée au client à l'issue de chaque cours .

Les factures devront être réglées au comptant, par chèque au
 nom de Valérie Desouche ou par Virement si le client souhaite bénéficier
 des avantages fiscaux.
En application de l’article L. 129-1 du code du travail et aux termes
 de l’article D.129-38 du code du travail, seules les factures acquittées 
soit par carte de paiement, prélèvement, virement, titre universel ou
 interbancaire de paiement ou par chèque, soit par chèque emploi service
 universel peuvent être retenues pour le bénéfice de l’avantage fiscal

Ma Maman la fée n'accepte pas les paiements en CESU.

9. FACULTE DE RENONCIATION EN CAS DE DEMARCHAGE A DOMICILE

Conformément aux articles L; 121-23 à L. 121-26 du code de la consommation,
 dans le cadre d'un contrat signé à domicile ou sur le lieu de travail, le client
 dispose d'un droit de renonciation et de rétractation de 7 jours à compter de la
 signature du devis s'il est signé par démarchage à domicile.
 


Date de mise à jour des présentes conditions, 15 janvier 2014

 


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Cours de couture à domicile

Ma Maman la fée vous propose des cours de couture à domicile, cours de couture pour débutantes comme pour des couturières plus avancées. Je m'adapte à votre rythme, sur votre machine ou sur une machine que j'apporte si vous n'en avez pas.

Nous travaillons sur les projets qui VOUS tentent.

Basée sur Marne la Vallée, je me déplace sur Paris et l'est de la région parisienne (77, 93,94)

 

Vous pouvez découvrir sur ce blog les réalisations de mes élèves, quelques unes des miennes et également mes conseils pour choisir votre matériel, machine ou petit matériel.

 

Vous pouvez également y retrouver toutes les informations sur mes cours

Par exemple, vous pouvez trouver mes tarifs

 

quelle que soit votre question, n'hésitez pas, contactez moi par mail

 

mamamanlafee@yahoo.fr

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